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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET MENTIONS LEGALES

 

  •          Présentation du site « aaelh-legiondhonneur »

Ce site Internet est le site officiel de l’Association(Amicale) des Anciennes Elèves (des Maisons d’Education) de la Légion d’Honneur – AAELH. Les sites dont l’URL comprend la mention –anciennes-legiondhonneur.com -  dépendent du présent site Internet. Ils sont également la propriété de l’AAELH.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « anciennes-legiondhonneur » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Association (Amicale) des Anciennes Elèves (des maisons d’Education) de la Légion d’Honneur)  AAELH 64, rue de Rome – 75008 PARIS   -  Téléphone :  01 44 69 01 61

Créateur et responsable de la sécurité : Société NETANSWER, 33 rue des Jeuneurs, 75002 Paris
Hébergeur :  Netanswer

Responsable publication et de la rédaction :  Présidente  de l’Association AAELH   aaelh@wanadoo.fr

Webmaster webmaster.aaelh@gmail.com : Vous êtes invité à contacter le webmaster uniquement en cas de problèmes « techniques » lors de l’utilisation du site.

Contact Secrétariat :  aaelh@wanadoo.fr pour toutes  les questions concernant les problèmes « administratifs »

 

Les traitements de ce site de l’AAELH, association à but non lucratif, reconnue d’utilité publique, régie par la loi de juillet 1901, ainsi que les données faisant l’objet des traitements, respectent les conditions définies dans la Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 prise par la CNIL.


Les informations personnelles figurant pour chaque personne dans l’annuaire sont fournies à titre facultatif, sauf pour le nom marital, nom de jeune fille, prénom, dates et classes d’entrée & de sortie des Maisons d’Education de la Légion d’Honneur de Saint Germain en Laye (les Loges), d’Ecouen et de Saint Denis. Les formulaires de saisie de ces informations proposent à chaque personne de définir les critères de diffusion, sur le site ou dans l’annuaire, de ces informations, qui ne peuvent être consultées sur le site que par des membres adhérents à l’association.

 

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64, rue de Rome  - 

75008 Paris  -  

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